13 sept. 2019 Initiative Copropriétés » propose une nouvelle façon d'intervenir reposant sur une ... de définition des politiques locales d'intervention.
2121-25 modifié du CGCT la liste des délibérations
la création des comités locaux du travail social et du développement social . médico sociaux du Conseil Départemental et la nouvelle stratégie de ...
13 juin 2017 D'UNE OFFRE GLOBALE ET LOCALE. EN RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ... nantes de ces nouvelles coopératives voire en sont à l'initiative.
25 oct. 2021 Création du comité des partenaires garant de la mise en place d'un dialogue entre AOM
15 juin 2021 2113-8 du. CGCT relatif au nombre de membres du conseil municipal d'une commune nouvelle lors du premier renouvellement suivant sa création. Il ...
local et régional en Europe ne joua ainsi aucun rôle lors de la mise en place des conséquences de cet activisme régional est la création de nouvelles ...
31 déc. 2019 En principe les nouvelles dispositions concernant le comité ... aux locaux
8 mai 2020 La direction générale des collectivités locales (DGCL) a ... S'agissant des maires délégués au sein d'une commune nouvelle
Le Conseil présidé par un élu local