BEPS Action 13 sur la déclaration pays par pays – Documents pour l
Le Rapport sur l'Action 13 (OCDE 2015) recommande que les l'examen par les pairs tiendra compte du calendrier spécifique suivi par certaines ...
Circulaire relative à la gestion budgétaire et comptable des
31 dic 2021 Calendrier de clôture pour le compte financier 2021 (pages 42-43); ... budgétaires sont définis par l'arrêté du 18 décembre 2015 relatif aux ...
ENGAGEMENTS FINANCIERS DE LÉTAT
31 dic 2021 La présentation des crédits et des dépenses fiscales associées ... Cameroun Congo-Brazzaville
Rapport annuel 2016 du FMI - Trouver des solutions ensemble
1 ott 2016 des politiques et de l'administration fiscales . ... 1er mai 2015 et le 30 avril 2016 le FMI a adopté ... trajectoire et du calendrier.
REGLEMENT ANC N° 2014-03 RELATIF AU PLAN COMPTABLE
1 gen 2019 Sous-section 3 - Informations relatives à la fiscalité . ... le calendrier et les conditions d'émission de jetons durant les exercices ...
Guide des débits de boissons
n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 répartit les boissons en quatre groupes. République centrafricaine
République du Congo: Rapport des Services Dd FMI sur les
21 lug 2014 Les entretiens se sont déroulés à Brazzaville du 13 au 26 mai 2014. ... Les recettes fiscales hors pétrole ont été supérieures aux.
2020 Rapport Annuel
25 feb 2021 lié au calendrier d'expédition ce qui a entraîné une ... la période s'étalant de novembre 2009 à avril 2015.
Guide des débits de boissons
n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 répartit les boissons en quatre groupes. République centrafricaine
Comment le sida a tout changé — OMD 6 : 15 ans 15 leçons d
nombreux pays de la RDC (République démocratique du Congo) au Mozambique. 01 D'ici à 2015
