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25 mai 2016 Présents : Virginie POULAIN Maire (pouvoir de Jean-Paul. BAUDELOT)
Colmar
25 avr. 2016 Séance du Conseil Municipal du 25 avril 2016. ORDRE DU JOUR ... Gestion de l'aérodrome de Colmar-Houssen : Election des membres de la.
Restructuration et extension du restaurant scolaire - Opération n
25 avr. 2016 Mme GAY Nicole. SEANCE DU 25 AVRIL 2016. COMPTE RENDU AFFICHE LE : 28 AVRIL 2016. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 11 AVRIL 2016.
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25 mai 2016 DÉLIBERATION n°2016-48 du 25 mai 2016. OBJET: Installation d'un conseiller municipal suite à une démission. LE CONSEIL MUNICIPAL.
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15 sept. 2016 ADOPTE A LA. MAJORITE. Contre: 12 M. Frédéric. BEATSE
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DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 mai 2016. Membres composant le Conseil Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) relative au.
CXXXVe ANNEE. - No 24 VENDREDI 25 MARS 2016
25 mars 2016 assurer l'information des Présidents des bureaux de vote. 25 mars 2016. BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS.
Session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 11 janvier
6 sept. 2016 5 mars 2016 comme suit : Traiteur pour les bouchées. 800 $. Location de salle de l'école (concierge). 100 $. Location tables et décorations.
CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 12 avril 2016 à 20h30
12 avr. 2016 compte administratif et le compte de gestion logements locatifs 2015. Monsieur le Maire quitte la salle pour le vote du compte administratif.
RAA n°173 du 19 avril 2016
19 avr. 2016 L'arrêté préfectoral n°12/PCAD/07 du 13 janvier 2012 relatif au conseil départemental pour les anciens combattants et victimes de guerre et la ...
