TABLEAU DE SYNTHÈSE Débits de boissons
DEBIT TEMPORAIRE. DEBIT PERMANENT. Sur place la vente de boissons du 1er ... Licence restaurant. (1er-5ème groupes). - Petite licence à emporter.
Dégustation chez les cavistes : un cadre réglementaire des usages
et dès lors que les magasins détiennent une licence de boissons à emporter applicable aux débits de boissons à emporter (voir synthèse Règles.
TABLEAU DE SYNTHÈSE Débits de boissons
28.12.2019 ?. DEBIT TEMPORAIRE. DEBIT PERMANENT ... la vente de boissons du 1er ... Licence restaurant. (1er-5ème groupes). - Petite licence à emporter.
guide pratique débits de boissons - préfecture de lEure - septembre
C3 ouverture mutation et translation d'une licence de vente à emporter de boissons alcooliques.....34. C4 transfert d'une licence débits de boissons à ...
Guide débits de boissons Gard 2020.pdf
les débits de boissons temporaires (buvettes). Licence. Permis de vendre des boissons alcooliques. Ouverture. Création d'un nouveau débit de boissons.
Annexe 17 - Tableau récapitulatif des licences et réglementation
Tableau récapitulatif des licences et de la réglementation applicable. Catégories des licences. Vente autorisée. Boissons autorisées Débits de boissons.
LES DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES (MISE A JOUR
3334-2 du CSP et les traiteurs/restaurants exploitent une Licence restaurant pour pouvoir servir de l'alcool. QUESTION: QU'EST-CE QU'UNE FOIRE PUBLIQUE
www.cavistesprofessionnels.fr
L'impact pour les cavistes de la réforme des licences des débits de boissons au 1er janvier 2016. Pour donner une existence légale à l'établissement
Synthèse des enquêtes de satisfaction 2012 (BOTF BTTP)
19.11.2018 ?. Licence débit de boissons. 46. 46 %. Licence restaurant. 42. 42 %. Licence vente à emporter. 10. 10 %. Débit de boisson temporaire.
CCI DE DEMAIN : CEST ICI CEST AUJOURDHUI
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