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SISA : Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires Les 10

SISA : Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires. Les 10 Commandements de l'Expert-Comptable. Comme chacun le déplore les déserts médicaux gagnent 



MAISONS DE SANTÉ PLURIPROFESSIONNELLES : ÉVOLUTION

Guide relatif aux évolutions du statut des sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires (SISA). 2. FICHE N°1



MODELE DE STATUTS DE SOCIETE INTERPROFESSIONNELLE

1 juil. 2012 Société interprofessionnelle de soins ambulatoires ... SISA » suivis de l'indication du capital social du siège social ainsi que de son ...



MODELE DE STATUTS DE SOCIETE INTERPROFESSIONNELLE

1 juil. 2012 Société interprofessionnelle de soins ambulatoires ... SISA » suivis de l'indication du capital social du siège social ainsi que de son ...



QUESTIONS-REPONSES RELATIVES AUX SOCIETES

15 déc. 2015 ... AUX SOCIETES INTERPROFESSIONNELLES DE SOINS AMBULATOIRES (SISA) ... En outre cette société doit pouvoir facturer les activités.



Le ministre des solidarités et de la santé à Mesdames et Messieurs

le régime des sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires (SISA) pour l' 10. La SISA doit souscrire une assurance couvrant les salariés. SISA ...



Liste des outils disponibles

10. •. Autres thèmes de protocole. 11. Protocoles-types à adapter SISA (Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires). 12. Créer une SISA.



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21 oct. 2020 Date du Dépôt : 21/10/2020. LPS6187113. Page 15. STATUTS DE SOCIÉTÉ INTERPROFESSIONNELLE DE SOINS. AMBULATOIRES (SISA). Société ...



ProGramme

SISA (Société interprofessionnelle de soins ambulatoires). Mode d'emploi. 10h15 Pause café dans l'espace Exposants



QUESTIONS-REPONSES RELATIVES AUX SOCIETES

22 avr. 2020 ... AUX SOCIETES INTERPROFESSIONNELLES DE SOINS AMBULATOIRES (SISA) ... (ou pas) de ne pas être assujettie à l'impôt sur les sociétés comme ...