The Download link is Generated: Download https://www.ardennes.gouv.fr/IMG/pdf/raa_8-2021-067_du_15_avril_2021.pdf


S O M M A I R E du recueil des actes administratifs de la préfecture

du recueil des actes administratifs de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n° 1 septies du 23 janvier 2015. Spécial DRAAF et DIRECCTE.



S O M M A I R E du recueil des actes administratifs de la préfecture

19 mars 2022 de la préfecture de la région CHAMPAGNE-ARDENNE n° 3 septies du 19 mars 2015. Vous pouvez consulter ce recueil des actes administratifs dans ...



Guide des débits de boissons

MISE A JOUR Novembre 2018. SOMMAIRE. -. Les principaux textes applicables . n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 répartit les boissons en quatre groupes.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 4 DU 15 AU 28

25 févr. 2011 présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture. Pour le Préfet et par délégation.



BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR

15 mars 2016 Décision no 13289 du 3 novembre 2015 portant promotion de ... du cadre général de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne .



Santé Protection sociale Solidarité

15 févr. 2018 no 2017-1605 du 24 novembre 2017 relatif au travail temporaire des ... qu'au Recueil des actes administratifs de la préfecture de Paris ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°8-2021-067 PUBLIÉ LE

15 avr. 2021 Pagination. 3/123. Date d'application. 09/10/2020. Sommaire. PREAMBULE 6. CHAPITRE I. - LE GROUPE HOSPITALIER SUD ARDENNES.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°88-2020-104

5 oct. 2020 Sommaire. Centre Hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges. 88-2020-09-24-003 - Délégation de signature 2020-11Qualité – Gestion des Risques –.



Les sociétés coopératives dintérêt collectif (SCIC) et les

Leur statut juridique a été révisé par la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire afin de favoriser leur développement.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°69-2020-005

9 janv. 2020 Vu le décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des finances publiques ;. Vu le décret n° 2009-208 du 20 février ...