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Tarif multirisque professionnelle: construction de modèles robustes et interprétables. X. X. AXA France. Guillaume GORGE. Doan-Trang NGUYEN TUAN. Page 2. ii
• Assurance multirisque autonome pour les projets de construction. • Conformité aux exigences du Comité canadien des documents de construction (CCDC).
1 janv. 2020 241-2 du code des assurances relatives à l'obligation d'assurance décennale et pour des travaux de construction d'ouvrages qui y sont soumis
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TEMPO HABITATION EN CONSTRUCTION est un contrat MULTIRISQUE qui s'adresse aux propriétaires d'une maison d'un appartement
ou habitation ne relevant pas d'une des catégories ci-dessus. III. PRÉSENTATION DU RISQUE. - Nature de la construction et de la couverture du logement ...
construite depuis moins de dix ans et pour laquelle a été souscrite une assurance dommages-ouvrage. En cas d'apparition d'un dommage grave lié à la construction
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graves de construction. ASSURANCE. DOMMAGES-. OUVRAGE. OU MULTIRISQUE. HABITATION ? Les dommages liés à l'utilisation de votre maison relèvent de votre as-.
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Multirisque Construction. INTEGRAL. Valable pour la période du 01/01/2017 au 31/12/2017. AVIVA assurances. Par l'intermédiaire de. VERSPIEREN.
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