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22 jui. 2015 Le conseil municipal s'est réuni le lundi 22 juin à 19h00 sous la présidence de M. Daniel Deschodt maire. Etaient présents : M. Deschodt M.
3 oct. 2015 Conseil Municipal du 22 juin 2015. - Procès-verbal -. L'an deux mille quinze le vingt-deux du mois de juin à 20 heures
DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 22 JUIN 2015 n°III/2015. Présents : M. Jean-Marie BEUTEL Maire. Adjoints : M. Christian WENDLING. M. Sylvain BROUSSE.
22 jui. 2015 EXTRAIT DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015. (le compte rendu complet peut être consulté en mairie).
22 mai 2015 Date de la convocation du Conseil Municipal : 15 mai 2015. PRESENTS : Jacques COMPAIN – Guy PIPART - Soline BRULÉ – Guillaume BUGEON.
22 jui. 2015 CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 22 JUIN 2015. Nombre de Conseillers. Municipaux présents ou représentés : 27. DÉLIBÉRATION n° 15-069.
22 jui. 2015 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015 ... Je vous propose après avis de la commission des finances du 22 juin 2015
1 juil. 2015 22 JUIN 2015. Par décision du Conseil municipal du 13 septembre 2011 la Commune de Beauvoir-sur-Niort a décidé d'engager
27 mai 2015 Enquête publique du 22 juin au 22 juillet 2015 relative à la demande d'autorisation d'extension ... 3.4 Délibérations du Conseil Municipal.