Prospettiva
6 avr. 2016 (CSSS-N) a pris connaissance des résul- · tats de la consultation sur l'avant-projet relatif à l'initiative parlementaire « LA-.
19.401 Initiative parlementaire. Pour un renforcement des soins
3 mai 2019 Le présent avant-projet découle de l'initiative parlementaire ... formation n'est pas réglementée par la LPSan mais par la loi fédérale du.
Kommission für soziale Sicherheit und Gesundheit des
14 août 2015 Consultation sur l'avant-projet de CSSS-N concernant la concrétisation de l'initiative parlementaire n° 11.418. Réponse sur consultation de ...
Table des matières
28 janv. 2015 CSSS-N = Commission de la sécurité sociale et de la santé ... AF (Projet) . ... v. aussi sous Liechtenstein Initiatives parlementaires
Rapport annuel de gestion 2014 du Département du territoire et de l
2 juil. 2014 occidentale créé à l'initiative du canton de Vaud
Rapport annuel de gestion 2015 du Département du territoire et de l
En mars 2015 le Conseil d'Etat a désigné M. Pierre Imhof
Résumé des délibérations - Première partie - Session de printemps
20 mars 2015 + décidé de donner suite à l'initiative parlementaire ou cantonale ... •N. 19/14.085 n. Mesures pour renforcer le rôle de la Suisse comme ...
Modifications de lOPAS - neutralité des coûts et évaluations des
Le 27 avril 2016 le Conseil national n'est pas entré en matière sur l'initiative parlementaire. 11.418 « Accorder plus d'autonomie au personnel soignant
La réception de la polygamie au regard du droit français et du droit
28 juin 2017 Chapitre I : Le mariage avant la Révolution Industrielle . ... adopte le « mariage pour tous » par la loi no 2013-404 du 17 mai 2013.3 Après.
La loi confortant le respect des principes de la République
17 mai 2022 Revue du droit des religions·N°13·mai 2022. Avant-propos. La Revue du droit des religions qui traite notamment de l'actualité du droit.
