sociales « seront utilisés dans le cadre d'un budget. 2) la comptabilité des oeuvres sociales sera tenc conformément à un cadre comptable spécifique. 1)-les ...
30 janv. 2017 SIEGI SOCIAL : ALGER R.C. ALGER 84 0 178 ... A l'attention de Monsieur le Président. Des OEUVRES SOCIALES de L'université. Abderrahmane Mira ...
9 févr. 2017 Direction générale de la comptabilité — Contribution aux œuvres sociales...... ... Algérie au titre de l'exécution des sujétions de service.
Alger. Bouklia H Benabdellah Y
25 mars 2009 ... comptables adoptées pour la tenue de la comptabilité et l'établissement des états ... Le compte « fonds des œuvres sociales » est crédité des ...
22 févr. 2023 Décision du 15 Joumada Ethania 1444 correspondant au 8 janvier 2023 portant création d'une commission des œuvres sociales au sein de la Cour ...
• Les salaires versés par les organismes et œuvres sans but lucratif mentionnés à l'article Le résultat comptable ne pouvant être distribué le résultat sur ...
22 févr. 2015 Direction générale de la comptabilité — Contribution aux œuvres sociales...... ... Algérie et à l'étranger et perfectionnement du personnel de l ...
26 oct. 2021 ... Algérien la comptabilité doit être tenue conformément au ... œuvres sociales (Direction générale des impôts
2 févr. 2011 Vu la loi nA 10-01 du 16 Rajab 1431 correspondant au. 29 juin 2010 relative aux professions d'expert-comptable de commissaire aux comptes et de ...
comptes de gestion tel que définit par le cadre comptable des œuvres sociales En toute hypothèse il devra récapituler pour chaque œuvre l'ensemble des
Le budget des oeuvres sociales devra être ventilé par ocuvres pré-établi d'après les rubriques prévues dans le comptes de gestion tel que défini adre comptable
trésorier de wilaya pour encaissement par le biais de la Banque d'Algérie En Les diligences (actions) que doit mettre en œuvre le comptable pour le
4 fév 2018 · au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire Administration centrale — Contribution aux œuvres sociales