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Modèle dextrait du Procès verbal de lassemblée générale portant

Modèle d'extrait du Procès verbal de l'assemblée générale présent procès-verbal. ... Modification des membres du conseil d'administration (ou du bureau).



Modèle dextrait du Procès verbal de Lassemblée générale

Modèle d'extrait du Procès verbal de Election des membres du conseil d'administration (ou du bureau) ... Election des membres de la direction :.



extrait du proces-verbal du bureau directeur de lassociation

Il donne pouvoir à : M X (Trésorier) et M.Y... (Président). - pour ouvrir un compte de chèques et un livret de fonds dans la banque qu'ils estimeront la ...



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Extrait du procès-verbal de la 4me séance Extrait des procès-verbaux de la 47me Session ... Lettre du Directeur du Bureau international du Travail.



Note dinformation

21 juil. 2014 Date de réunion : 1er Bureau ou Comité Directeur de la saison sportive du ... Modèle de l'extrait du procès-verbal pour la délégation :.



UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL CONSEIL D

EXTRAIT du procès-verbal de la cinq cent soixante-quinzième assemblée le projet SIGÉ et son directeur actuellement rattachés au Bureau des projets.



Extrait de délibération des mandataires comptes bancaires

(3) Porter la mention « lu et approuvé » - Bon pour acceptation de mandat - signature. EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU. CONSEIL D'ADMINISTRATION.



EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LASSEMBLEE GENERALE

11 mai 2021 De tout ce que dessus il a été dressé le présent procès-verbal qui a été signé après lecture



Inventaire B COM BAH Bureau des activités humanitaires 1939-1966

Extrait de procès-verbaux de séances du. Bureau avec René Dovaz



CALENDRIER – ANNEE 2010

22 mars 2017 Dossier suivi par : Sandra GAUCERAND Assistante de Direction ... FACULTE DES SCIENCES - EXTRAIT DU PV N° 274 - CONSEIL DU 22 MARS 2017.