Le guide du Maire
8 mai 2020 domicile dans une autre commune pour un motif professionnel ; ... des maires des présidents de communauté urbaine
La règlementation de la publicité extérieure
Une commune membre d'une communauté de communes ou d'une communauté d'agglomération est- elle compétente pour élaborer un RLP ?
Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de
Le tri effectué n'est pas facturé dans la taxe d'ordures ménagères. ? La collecte est assurée par la Communauté de Communes et le syndicat Trivalis assure le.
GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à lattention des
20 mars 2017 réalisées par les communes pour la reprise des concessions et des sépultures échues ou abandonnées (exhumations administratives) ne donnent plus ...
Les aides en pratique
communauté de communes communauté urbaine) ou tion des factures. En contrepartie de cette aide ... de quartiers ou centres urbains anciens
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
des archives produites par les communes et structures intercommunales possible conversion vers un format pérenne d'archivage de type SIARD (cf. note ...
Concertation Grand âge et autonomie
un temps professionnel auprès de la personne âgée insuffisant nombreuses propositions sont communes aux personnes âgées et aux personnes en situation.
ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DE 2022 ____ MÉMENTO à lusage
3 mai 2022 liste électorale de l'une des communes de la circonscription législative ... le mode de communication choisi (campagne et réunions publiques ...
Rapport de la Direction Générale des Finances publiques La TVA à
Les fonctionnalités de la plateforme étatique existante Chorus Pro . constitution
DOSSIER DE SPECIFICATIONS EXTERNES CHORUS PRO A
Ce chapitre présente les formats des flux facture acceptés en entrée par Chorus Pro dans le cadre de la comptabilité ascendante avec Chorus factures. 2.1.1
