lutter contre l'exploitation des personnes en particulier des femmes et des enfants
17 déc. 2018 l'examen de l'authenticité du document d'identité présenté33. Lorsqu'il s'avère difficile en pratique de s'en assurer en particulier dans ...
25 févr. 2019 paiement et les établissements de monnaie électronique doivent mettre en œuvre lorsqu'ils externalisent des fonctions en particulier en ce ...
1 avr. 2019 lorsqu'il n'existe pas de condition de candidature qui s'y rapporte. ... Elle permet en particulier
20 mars 2017 a) Le cas particulier des thanatopracteurs . ... Toutefois lorsqu'il s'agit de délivrer une habilitation à l'un de leurs établissements
15 nov. 2000 Je crois que la traite des personnes en particulier des femmes et ... Lorsqu'ils instituent un régime interne de réglementation et de con-.
20 sept. 2021 du financement de l'Union en particulier lorsqu'il s'agit de promouvoir les actions et leurs résultats
Comment les arrêts de la. Cour sont-ils exécutés ? Lorsqu'un arrêt de violation est rendu la Cour transfère le dossier au Comité des Ministres du Conseil de l
S'il y en a deux l'une contre l'autre
7 avr. 2022 octroyés de façon totalement dématérialisée en particulier s'ils sont ... le chiffre d'affaires réalisé à l'export
Chaque État Partie tient compte lorsqu'il applique les dispositions du présent article de l'âge du sexe et des besoins spécifiques des victimes de la traite
Par la suite le chef du gouvernement peut donc décider : • d'annuler la procédure lorsqu'il s'agit d'une irrégularité substantielle ; • de rectifier l'
Lorsqu'un écrit est exigé pour la validité d'un acte juridique il peut être établi et conservé sous forme électronique dans les conditions prévues aux articles
Écouter de la musique peut parfois aider les personnes qui craignent de voir leurs pensées « s'envoler » lorsqu'elles travaillent Il faut toutefois trouver
L'hôpital le plus proche est tenu en réserve de dispositif car les victimes ayant quitté les lieux avant l'arrivée des secours vont s'y précipiter spontanément
prise en charge 45 de contrôle de l'HTA) et ils ne se sont pas améliorés les bêtabloquants favorisent une prise de poids en particulier lorsqu'ils
20 fév 2023 · Particularité 3 : L'usage de "demi" est particulier s'accorde avec le sujet lorsqu'il n'y a pas d'objet direct Exemple : Ils se sont
particuliers régissant toutes les matières non réglées par le code Lorsqu'il s'agit d'un acte constituant une infraction de terrorisme la
Les gouvernements ont la responsabilité de la santé de leurs peuples ; ils ne peuvent y faire face qu'en prenant les mesures sanitaires et sociales