15 juin 2012 Circulaire DGOS/RHSS n° 2012-181 du 30 avril 2012 relative aux conditions d'exercice des psychologues au sein des établissements mentionnés ...
15 avr. 2012 30 mars 2012. INTRODUCTION. 1. L'article 90 de la loi n° 2010-1675 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 instaure un nouveau prêt.
S p é c i a l n ° 0 7 – d u 2 1 f é v r i e r a u 2 m a r s 2 0 1 1 . 30/08/2010 p18 ... Adaptation du calendrier scolaire 2011-2012. 31/01/2011 p224.
5 mars 2012 Circulaire du 30 mars 2012 relative à la dotation globale de ... Un régisseur est nommé le 1er avril 2011 (91e jour de l'année).
19 avr. 2012 L'année 2011-2012 fut pour le CIRRELT une période de consolidation des acquis et d'évolution continue. Ainsi les subventions et contrats ...
10 janv. 2012 a) De quelle somme disposerait-il au 1er septembre 2012 ? ... Période de souscription : du 30 mars 2011 au 13 avril 2011 inclus sous réserve ...
13 avr. 2011 Calculer ce bénéfice en euros
16 juil. 2020 et le 30 avril 2013 des accords et pratiques concertées ... fixe150 (en blanc) et mobile151 (grisé) sur la période 2011-2012 :.
Situation financière 2011-2012 : En date du 30 avril 2012 la Chaire ... l'ensemble de l'exercice financier 2011-2012