LIAISON FERROVIAIRE ROISSY PICARDIE
Le 27 juin 2013 le rapport de la commission « Mobilité 21 » classe la liaison Roissy-. Picardie parmi les projets de première priorité. Le 9 juillet 2013
Untitled
Nov 20 2013 2012
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Réunion du Comité de pilotage du
Rennes le 12 juillet 2013. COMMUNIQUÉ DE PRESSE propositions de la Commission mobilité 21. Cette Commission a reconnu explicitement la pertinence de.
Règlement (UE) no 1288/2013 du Parlement européen et du
Dec 11 2013 La communication de la Commission du 29 juin 2011 intitulée "Un budget pour la ... tionnement de l'Union européenne
CP - Aménagement RCEA - 11.07.2013-2
de la Commission Mobilité 21 remis à Frédéric CUVILLIER le 27 juin dernier. Paris le jeudi 11 juillet. 2013 ... conditions économiques de 2013.
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles le 17.12.2013 COM(2013
Dec 17 2013 Résolution du Parlement européen du 9 juillet 2008; 2008/2041(INI). 9. Avis sur le plan d'action sur la mobilité urbaine du 27 mai 2010
COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Paris le 24 juillet 2013. Rapport de la Cour des Comptes moment où le rapport de la Commission Mobilité 21 souligne les lacunes du financement pour.
Publications Office
Dec 1 2021 amending Directive 2013/34/EU as regards disclosure of income tax ... Commission Delegated Regulation (EU) 2021/2103 of 19 August 2021 ...
LOI n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à lenseignement
Jul 23 2013 Dans un délai de trois ans à compter de la promulgation de la présente loi
Circulaire du 8 juillet 2013 relative à la mise en œuvre du protocole
Jul 8 2013 et les hommes dans la fonction publique du 8 mars 2013 ... Les employeurs publics veillent à ce que l'obligation de mobilité géographique ...
