19 dic 2019 Ville de Sélestat – 65ème Séance du Conseil Municipal – 19 décembre ... B. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2019.
30 oct 2003 B. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2003 ... Société Logistique et Transports JUNG – Avis du Conseil Municipal.
Ville de Sélestat – 12ème Séance du Conseil Municipal – du 29 avril 2021 B. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2021.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SELESTAT. PROCES-VERBAL SUCCINCT. 25e SÉANCE ORDINAIRE DU 29 AVRIL 2010 A 19 H. SALLE DE CONFERENCE SAINTE.
2 jul 2012 Intervention de Monsieur le Maire Marcel BAUER. « En préambule de ce Conseil Municipal
Ville de Sélestat – 11ème Séance du Conseil Municipal – du 25 mars 2021 B. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 février 2021.
25 feb 2021 Ville de Sélestat – 10ème Séance du Conseil Municipal – du 25 février 2021. C. FINANCES DE LA COMMUNE. 4. Orientations budgétaires pour 2021 ...
Immobilière (ORI) sur le centre historique de la Ville de Sélestat. L'accomplissement de cette mesure de publicité incombe au maire et sera.
20 oct 2020 représenté par son Maire Monsieur Marcel BAUER
3 feb 2022 APPROBATION DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2021 et ... piloté par la Ville de Sélestat et s'appuyant sur une Commission ...