Facture originale (l'exemplaire original + 03 copies signées et cachetées à 03 originaux / Décomptes établis conformément à la facture et au contrat (nº ...
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions selon lesquelles le Ce devis est établi en double exemplaire et comporte dans tous les cas
l'objet de factures certifiées sans égard à la valeur des marchandises impor- douanes un rapport établi sur un formulaire spécial. Ces exigences.
Exemple: 01001: article 1 de la Convention; 001 indique la partie des services postaux général. Cette liste est établie en coopération avec l'IATA.
Les présentes instructions ont pour objet de guider les Services compétents de CNPS pour exploitation le second exemplaire à l'Administration fiscale à ...
Le bon ou reçu de sortie de caisse est le document pré-numéroté et établi par l'identité du demandeur le montant total de la dépense prévue
part que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration. x acte de naissance document établi au ... et l'original.
Ces états sont établis en double original et adressés au président de la chambre d'accusation et au procureur général dans les cinq premiers jours du trimestre.
même objet notamment le Règlement n° R09/98/Cm/UEmOA du la direction des douanes et établi en six (6) exemplaires au moins. Article 8.
Le dossier est établi en deux (02) exemplaires physiques dont un original et une copie un registre de commerce avec pour objet << recherche minière >> ;.