Tunis le 30 novembre 2017 CIRCULAIRE AUX INTERMEDIAIRES
30 nov. 2017 Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie ;. Vu le code des changes et du commerce extérieur promulgué par la loi n°.
Tunis le 1 février 2017 Circulaire aux Intermédiaires Agréés N° 01
1 févr. 2017 Circulaire aux Intermédiaires Agréés N° 01/2017. Objet : Modalités d'exécution des paiements en provenance et à destination de l'étranger.
Circulaire aux Banques N°2017-02
10 mars 2017 La présente circulaire entre en vigueur à partir du 3 avril 2017. ... compte-titres de la BCT et qui prend juridiquement la forme d'un prêt ...
circulaire aux banques et aux etablissements financiers n° 2017-06
31 juil. 2017 Vu la circulaire de la Banque Centrale de Tunisie n°2008-06 du 10 mars ... commissaires aux comptes doivent être transmises à la BCT au ...
CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 2017-12 Objet : Réglementation
29 déc. 2017 CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 2017-12. Objet : Réglementation des conditions de banque. Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie.
Tunis le 18 octobre 2018 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX
18 oct. 2018 Vu la décision de la Commission Tunisienne des Analyses Financières n°2017-02 du 2 mars. 2017 portant principes directeurs aux professions ...
CIRCULAIRE AUX BANQUES N° 2017-03 Objet : Réglementation
26 avr. 2017 Objet : Réglementation des conditions de banque. Le Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie. - Vu la loi n°2016-35 du 25 avril 2016 ...
Tunis le 19 septembre 2017 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX
19 sept. 2017 CIRCULAIRE AUX BANQUES ET AUX ETABLISSEMENTS FINANCIERS. N°2017-08. Objet : Règles de contrôle interne pour la gestion du risque de ...
Circulaire aux Intermédiaires Agrées n° 2017-04
23 juin 2017 Circulaire aux Intermédiaires Agrées n° 2017-04 ... le décret n° 2017- 393 du 28 mars 2017 ; ... répertoire des codes devises de la BCT.
CIRCULAIRE DE LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE N° 2018-07
30 juil. 2018 que modifiée par la circulaire n° 2017-10 du 30 novembre 2017 ; ... Nom et prénoms du bénéficiaire de l'autorisation BCT :………………… .
