The Download link is Generated: Download https://www.bct.gov.tn/bct/siteprod/documents/Reg_des_Chges_ao13.pdf


REGLEMENTATION BANCAIRE

1 janv. 2022 1°) Au cours de la période de l'exercice de leurs ... de l'examen des projets de conventions d'échange d'informations avec les différents ...



Untitled

11 sept. 2014 La banque a provisionné au cours de l'exercice clos le 31 ... convention a été validée par le Conseil d'Administration de l'UIB du 13 ...



Exercice 2020

29 avr. 2021 Un Total Bilan ... Les travaux du Comité ont porté principalement sur l'examen des états ... Risques au cours de l'année 2020: 6 réunions.



International Ethics Standards Board for Accountants® Manuel du

matériels d'application sur divers sujets pour aider les comptables à appliquer survenir au cours de l'exercice d'activités professionnelles et incluent.



CODE DES SOCIETES COMMERCIALES - Tunis

L'existence d'apports en nature dans une société à responsabilité limitée n'empêche pas les associés de procéder à l'exercice de ce droit. Tout associé a le 



Tome 1 pollution (15 juillet)

15 juil. 2022 3 milliards d'euros par an et le coût total de la pollution de ... pollution atmosphérique dans la continuité de la Convention de Genève.



REGLEMENTATION DES CHANGES

n°2016-10 du 30 décembre 2016 relative à l'autorisation d'exportation de devises en billets de banque étrangers et par chèques. - Circulaire n°2018-07 relative 



Comment bénéficier de laide juridictionnelle

Du dépôt de la demande au bureau d'aide juridictionnelle Quand l'AJ est accordée totale ou partielle selon les revenus



CONVENTION SECTORIELLE DES MEDECINS DE LIBRE PRATIQUE

3 nov. 2020 l'assurance maladie ; ces honoraires sont établis par convention entre la caisse et le. Syndicat Tunisien des Médecins Libéraux.



Dispositions légales applicables au commissariat aux comptes

au titre du premier exercice comptable de leur activité. - si elles ne remplissent pas deux des limites chiffrées relatives au total du bilan