CONTRAT DE VENTE D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE. Ce contrat conçu par l'Automobile Club Association
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN no d'identification (= no du
Le véhicule est vendu sans garantie et dans l'état dans lequel il se trouve et connu de l'acheteur à l'issue d'un essai sur route et d'un examen approfondi.
(Le numéro d'agrément VHU du professionnel acquéreur est obligatoire si le véhicule est une voiture particulière une camionnette ou un cyclomoteur à trois
Garantie de propriété : le vendeur garantit à l'acheteur que l'automobile est libre de tous droits dettes ou hypo- thèques. ❑ sauf quant au solde de. $
le produit de la vente le transporteur a le droit à la différence. - 1) Dans un transport successif
https://rabat.eregulations.org/media/doc%20maroc.pdf
Contrat de vente de véhicule. Vendeur. Nom. Prénom. Adresse du domicile. NPA/localité. Acheteur. Nom. Prénom. Adresse du domicile. NPA/localité. Véhicule.
La plupart de ces données figurent sur le permis de circulation de votre véhicule. Prix de vente en CHF. Options (par ex. climatisation) ou équipement
Objet de l'achat: un véhicule d'occasion. Marque: Modèle: Année du modèle: 1re mise en circulation: expertisé le: Kilométrage: n° de châssis: Non accidenté
CONTRAT DE VENTE D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE. Ce contrat conçu par l'Automobile Club Association
Contrat de vente type voiture d'occasion. Le vendeur. Madame / Monsieur : … déclare par la présente vendre une voiture d'occasion à. L'acheteur.
https://rabat.eregulations.org/media/Doc%20maroc.pdf
Véhicule. Marque. Modèle/Type. Carrosserie (limousine break
Contrat de vente d'un véhicule. Vendeur. Prénom : Nom : Rue : Numéro : Localité : Code postal : Date de naissance : Nationalité : Téléphone (fixe) :.
a été conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage : Plaque no : VIN no d'identification (= no du
à ……………………………………… certifie avoir vendu le ……./……./…….. un véhicule dont les caractéristiques suivent : Immatriculation
Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour l'acheteur. AutoScout24 Belgium SA • Bd International 55 Riverside
Le-controle-technique.be met ce document à votre disposition gratuitement et à titre informatif. La législation évolue constamment et ce document doit être.
____BERLINE 2 PORTES. ____AUTOCARAVANE. ____VÉHICULE TOUT-TERRAIN. ____FAMILIALE. ____BERLINE 4 PORTES. ____VÉHICULE INDUSTREL ____CAMIONNETTE.