Qu'arrive-t-il si je souhaite refuser une modification à ce Contrat faite par Bell? Si vous souhaitez refuser la modification vous pouvez résilier le Service
2 oct. 2018 intelligente de Bell Aliant (les « services ») ainsi qu'à leur utilisation et à leur annulation. L'expression « Bell Aliant » désigne Bell ...
services. Bell leur facture alors des frais de résiliation de contrat et des frais d'annulation de services (collectivement « les Frais »).
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1 avr. 2020 Si vous décidez d'annuler le présent Contrat avant la fin de la Durée initiale des frais de résiliation anticipée peuvent s'appliquer (voir la ...
21 nov. 2013 Les Services de Bell régis par ce Contrat n'incluent pas les services qui ... (au besoin) annuler les services auprès de vos fournisseurs de ...
22 août 2010 Votre fournisseur de service peut annuler les frais de service réduits ou différés si durant la période initiale de service
15 avr. 2021 modification votre recours consiste à annuler le Service modifié ou à résilier le Contrat (voir l'article 56).
31 août 2016 l'annulation des services Fibe de Bell Aliant (le « service »). ... une période du contrat et qu'il choisit d'annuler le service avant la.
une modification votre recours consiste à annuler le Service de Bell touché ou à résilier le Contrat (voir l'article 67). Si.
Vous recevrez votre dernière facture dans les 40 jours suivant l'annulation de vos services Elle pourrait comprendre les éléments suivants : Frais mensuels
Pour annuler votre service Bell Téléphonie résidentielle après son activation composez le; Pour annuler votre service Bell Internet une fois activé composez
Si vous avez choisi l'auto-installation vous devez installer l'Équipement dans les délais prévus par Bell sinon votre commande peut être annulée (voir l'
6 nov 2022 · Si vous souhaitez refuser une modification votre recours consiste à annuler le Service modifié ou à résilier le Contrat (voir l'article 56) 12
Si vous souhaitez annuler votre commande veuillez appeler au 310-BELL (Ontario) au 310-7070 (Québec) ou au 877-877-2426 Lorsque le service est activé vous
(b) Si vous annulez votre commande avant l'activation de tout service de Bell vous devrez payer des frais d'annulation d'un montant établi
21 nov 2013 · Si vous souhaitez refuser la modification vous pouvez résilier le Service de Bell visé par la modification de la manière indiquée à l'article
Bell peut mettre fin à tout Service de Bell ou résilier ce Contrat pour quelque raison que ce soit en vous en donnant un préavis écrit d'au moins 30 jours
6 nov 2022 · Si vous refusez la modification votre recours consiste à annuler le Service concerné ou le Contrat (voir les articles 55 et 56)