compte rendu conseil municipal du 18 octobre 2016
18 oct. 2016 EN DATE DU MARDI 18 OCTOBRE 2016 A 18 HEURES 30. Le Conseil Municipal de la Commune de BERRE L'ETANG a été assemblé conformément à.
COMMUNE DE VILLIERS LE BACLE CONSEIL MUNICIPAL DU 18
18 oct. 2016 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2016. COMPTE RENDU SUCCINCT. DATE DE CONVOCATION. 11 octobre 2016. L'an deux mil seize le dix-huit octobre à ...
PROCÈS – VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL du mardi 18 octobre
18 oct. 2016 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2016. M. le Maire demande s'il y a des remarques à formuler. Monsieur Durand demande à ...
Conseil Municipal des Enfants Réunion du MARDI 18 OCTOBRE
Conseil Municipal des Enfants. Réunion du MARDI 18 OCTOBRE 2016 à 16h45. Installation du CME par Mr Dubuy. Tous les conseillers étaient présents.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE ARRONDISSEMENT DE
SEANCE DU MERCREDI 18 octobre 2016. -o-o-o-o-o-o-. Le dix huit octobre deux mil seize à dix neuf heures le Conseil Municipal
Commune de SAINTINES Compte rendu de la réunion du conseil
18 oct. 2016 Date de convocation : 18 octobre 2016. Le vingt-cinq octobre deux mille seize à dix-huit heures
Cr 08-12-2016 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL
8 déc. 2016 (Conseiller Municipal). Le procès-verbal de la séance du mardi 18 octobre 2016 est adopté à l'unanimité des. 33 suffrages exprimés.
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Extrait du registre de la Délibération nº 085/2016 du Conseil Municipal du 18 Octobre 2016. PROCURATION. Sortie à 19h59. Warren AFO. Conseiller Municipal.
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE
25 oct. 2016 ... octobre 2016. Page 8. 9. CONVENTION POUR L'INSTRUCTION DES PERMIS DE CONSTRUIRE – COMMUNE DE NOYELLES. SOUS LENS – RECONDUCTION ...
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d'un emploi dans le cadre de la Fonction. Publique. Communale. Extrait du registre de la Délibération nº 077/2016 du Conseil Municipal du 18 Octobre 2016. 0 7 7
