DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE. ECOLE PRIMAIRE. Note importante. ? Les parents renseignent la demande accompagnée des pièces justificatives
DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE. ECOLE ELEMENTAIRE / ECOLE MATERNELLE. Note importante. ? Les parents ou tuteurs renseignent la demande et la
DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE 2022/2023. Dossier à adresser impérativement à la Direction de l'Education avant le 15 avril 2022.
DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE. ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE. Note importante. ? Les parents ou tuteurs renseignent la demande et la font
Demande de dérogation au périmètre scolaire. ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES DE NANCY lors de l'entrée à l'école élémentaire (CP).
1 avr. 2019 Code Postal : ………………………………………... ECOLE DE SECTEUR. ECOLE DEMANDEE. Cocher la case correspondante. ?ECOLE MATERNELLE :.
NB : La dérogation si elle est accordée
FICHE DÉROGATION SCOLAIRE. DEMANDE. DE DÉROGATION (NICE /NICE) elle peut impliquer la perte de la place de l'enfant dans son école de secteur.
DEMANDE D'INSCRIPTION SCOLAIRE. PAR DEROGATION DE SECTEUR. ENSEIGNEMENT ELEMENTAIRE 2022/2023. Nom et prénom de l'enfant. Ecole concernée.
DEMANDE D'INSCRIPTION SCOLAIRE. PAR DEROGATION DE SECTEUR. ENSEIGNEMENT MATERNELLE 2022/2023. Nom et prénom de l'enfant. Ecole concernée.
DEMANDE DE DÉROGATION ? Vous avez inscrit votre enfant à l’école élémentaire ou à l’école maternelle à la Mairie du 19e arrondissement Si vous pensez que votre situation le justifie vous pouvez effectuer une demande de dérogation personnelle 1 Téléchargez le formulaire de demande de dérogation sur le site de la Mairie du 19e
Année scolaire DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE ECOLE PRIMAIRE Note importante Les parents renseignent la demande accompagnée des pièces justificatives suivantes : - copie du livret de famille (page des parents et de l’enfant) et copie d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois
DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE ECOLE PRIMAIRE Note importante Les parents ou tuteurs renseignent la demande et la remettent au directeur de l’école de secteur Le directeur de l’école de secteur transmet la demande au maire de la commune de résidence pour AVIS Le maire de la commune de résidence transmet la demande au maire de
Si vous déposez une demande de dérogation votre enfant ne sera plus prioritaire dans son école de secteur Si nécessité d’un entretien au moment du dépôt de votre dossier merci de prendre rendez-vous Imprimé à compléter et à retourner impérativement par les parents au service accueil scolaire et périscolaire de la Ville de Nantes
une scolarisation dans l’école de secteur De façon exceptionnelle une dérogation peut être accordée sur critères admis par la Ville de Nantes Attention ! Si vous déposez une demande de dérogation votre enfant ne sera plus prioritaire dans son école de secteur Direction de l’éducation Accueil scolaire et périscolaire Adresse
DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE Note importante ’L esp a rnts ou t utere ig l dm deet font signer par le cé o se L es pa rnts ou t ute tran mtten l ddeau ai co ne ré i c o AVIS ’Le mair e d laco unederé si nc t au cc ei pour DECISION Le maire de la commune d’accueil notifie sa décision à la