1 sept. 2020 Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions de mise à disposition et d'utilisation des Services d'OVHcloud.
CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE. 1. CHAMPS D'APPLICATION : SERVICE APRES VENTE ASUS FRANCE POUR LES CLIENTS RESIDANTS EN FRANCE.
Dans le cadre d'une réparation payante ou non couverte par la garantie Bosch (voir Annexe 1. Conditions générales de garantie) la Prestation de réparation fera
Le terme «services» désigne le temps les efforts et/ou l'expertise du Contractant
12 mai 2022 Conditions Générales du. Service de Maintenance Darty Max. L'Abonnement est proposé par la société FNAC. DARTY SERVICES SAS RCS CRETEIL 844 ...
Conditions Générales de service du Registre national des Certificats d'économies d'énergie applicables à compter du 1er janvier 2018 (version 1).
CONDITIONS GENERALES D'ACHAT DE SERVICES. 1.0. STATUT JURIDIQUE. Vis-à-vis de la Cour pénale internationale (ci-après la « CPI ») le Contractant jouit du
fonctionnaires représentants
17 juil. 2017 Elles forment avec les Conditions Particulières de Service applicables et l'ensemble des documents auxquels elles font référence
GTC for SAP Cloud Services (Direct) frCA.v.10-2020. Page 1 of 9. CONDITIONS GÉNÉRALES DES SERVICES SAP CLOUD (« CG » ou « Conditions générales » ).