Paris le 13 mars 2014 conseiller municipal et de conseiller communautaire
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Mar 21 2014 Arrêté Ministériel n°2014-161 du 13 mars 2014 portant ... Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance.
Décret n° 2014-1039 du 13 mars 2014 portant réglementation des marchés publics. président du conseil municipal ou du président directeur général.
Apr 2 2015 Conseil municipal du 2 avril 2015 - Compte-Rendu - ... VU la circulaire n° INTA1405029C du 13 mars 2014 relative aux élections et mandats ...
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May 10 2014 Nous venons d'installer le Conseil Municipal de Saint-Orens
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICI. CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2014. DELIBERATION N°2014-027. PERSONNEL COMMUNAL : CREATION DE POSTES