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1 Secrétariat général Direction générale des collectivités locales

Paris le 13 mars 2014 conseiller municipal et de conseiller communautaire



Arrêté n° 292/DEAL du 13 mars 2014 du Préfet de Guyane portant

Mar 13 2014 1.3.2 Extrait du registre de délibérations du conseil municipal. 1.3.3 Avis favorable du Maire sur le projet de DUP.



Arrêté N°269 du 13 mars 2014 portant création dun Comité

Arrêté N°269 du 13 mars 2014 portant création Le Ministre chargé de Mission Secrétaire Permanent du Conseil National de Sécurité;.



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Mar 21 2014 Arrêté Ministériel n°2014-161 du 13 mars 2014 portant ... Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance.



Tunisie - Décret n°2014-1039 du 13 mars 2014 portant

Décret n° 2014-1039 du 13 mars 2014 portant réglementation des marchés publics. président du conseil municipal ou du président directeur général.



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Apr 2 2015 Conseil municipal du 2 avril 2015 - Compte-Rendu - ... VU la circulaire n° INTA1405029C du 13 mars 2014 relative aux élections et mandats ...



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%20relative%20aux%20%C3%A9lections%20et%20mandats%20des%20assembl%C3%A9es%20et%20des%20ex%C3%A9cutifs%20municipaux%20et%20communautaires.pdf



La démocratie de proximité se met en placeP.10

May 10 2014 Nous venons d'installer le Conseil Municipal de Saint-Orens



Circulaire ministérielle NOR INT/A/1405029C du 13 mars 2014

Paris le 13 MARS 2014 conseiller municipal et de conseiller communautaire



MAIRIE DE VILLECRESNES Place Charles de Gaulle 94440

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICI. CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2014. DELIBERATION N°2014-027. PERSONNEL COMMUNAL : CREATION DE POSTES