Dec 16 2020 Les investissements en faveur des projets industriels dans les ... soutenus dans ce cadre sont repérés par les préfectures de département et.
Aug 4 2013 prévisibles en France et dans les. Alpes-De-Haute-Provence. ? la rupture de barrage
Nov 10 2016 prévisibles en France et dans les. Alpes-De-Haute-Provence. ? la rupture de barrage
Mar 1 2021 Provence-Alpes- Côte d'Azur . ... Alpes-de-Haute-Provence. ... Le lien de la page « France Relance » de votre préfecture est indiqué sur ...
Rhônes-Alpes. * Auvergne. * Centre. * Basse-Normandie. * Pays de la Loire. * Nord_Pas-de-Calais * Bourgogne * Île-de-France * Bretagne * Haute-Normandie
Jul 19 2021 Alpes-de-Haute-Provence . ... Le lien de la page « France Relance » de votre préfecture est indiqué ... territoires d'Auvergne-Rhône-Alpes :.
Jul 19 2021 France Relance c'est un fort soutien à l'industrie pour remettre ... Le lien de la page « France Relance » de votre préfecture est indiqué ...
Jul 1 2021 Dans chaque département
Sep 10 2018 PREFECTURE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ... chambre de commerce et d'industrie territorialement compétente ;. Considérant qu'un représentant ...
Les lauréats du fonds de soutien à l'investissement industriel dans les territoires. 3. Renaud Muselier Président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
PRÉFECTURE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 2020-080 SPÉCIAL 7/JUILLET 2020 SOMMAIRE La version intégrale de ce recueil des actes administratifs est en ligne sur le site Internet de la Préfecture : www alpes-de-haute-provence gouv fr rubrique "Publications" PRÉFECTURE
2 FORMULAIRE « CAMPAGNE DETR/DSIL 2021 – PRÉFECTURE DES HAUTES ALPES » Afin de déposer une demande de subvention dans le cadre de la DETR 2021 il vous appartient de renseigner le plus précisément possible le formulaire destiné à cet effet Le formulaire est structuré en 7 grandes parties : I IDENTIFICATION DU DEMANDEUR
Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture des Alpes de Haute-Provence Monsieur le Sous-Préfet de Forcalquierle Lieutenant-Colonel commandant le groupement de gendarmerie des Alpes de Haute-Provencele Directeur Régional del’Environnement le
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2021-09-27-00001 - AP 2021-270-001 du 27 septembre 2021 déterminant la liste des communes pour lesquelles l'obligation d'équipements de certains véhicules en période hivernale du 1er novembre au 31 mars
du Département des Alpes de Haute-Provence Chevalier de la Légion d'Honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU la loi no 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protec-tion de la nature et notamment ses articles 3 et 4 VU le décret no 77-1295 du 25 novembre 1977 pris pour application des articles 3 et 4 de la loi susvisée no 76
Article 1: Les agents de contrôle dont les noms suivent sont chargés de chacune des sections géographiques de l’Unité Départementale des Alpes-Maritimes chargée des politiques du travail de l’emploi de la formation professionnelle et de développement des entreprises ; Au sein de l’unité de contrôle OUEST (UC01) sont affectés :
L’enqute publique aura lieu sur le territoire des communes de :pour le département des Bouches-du-Rhône : JOUQUES SAINT-PAUL-LEZ-DURANCE ; pour le département des Alpes de Haute Provence : CORBIERES GREOUX LES BAINS MANOSQUE SAINTE TULLE ; pour le département du Var : GINASSERVIS RIANS SAINT-JULIEN-LE MONTAGNIERVINON SUR VERDON ;