Tableau gardiens agréés Ille-et-Vilaine Avril 2022.ods
Communes avec police municipale : -Acigné. -Betton. -Bruz. -Cancale. -Chantepie. -Chartres-de-Bretagne. -Janzé. -La Richardais. -Le Rheu. -Melesse.
ASSOCIATIONS ÉLIGIBLES
voté en Assemblée Générale). Les établissements secondaires d'une association nationale domiciliés en Ille-et-Vilaine disposant d'un numéro de SIRET et d'un
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11 janv. 2019 fixant les dispositions applicables dans le département d'Ille-et-Vilaine
COMMUNIQUE DE PRESSE SÉCHERESSE Le département dIlle
18 juil. 2022 Le département d'Ille-et-Vilaine placé en état d'alerte sécheresse renforcée : l'encadrement des usages d'eau potable affermi.
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2 mai 2019 PRÉFET D'ILLE-ET-VILAINE. 0. ARRÊTÉ relatif à la lutte contre l'ambroisie à feuilles d'armoise (ambrosia artemisiifolia L.).
RÈGLEMENT SANITAIRE DÉPARTEMENTAL
REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DE L'ILLE-ET-VILAINE – Mise en ligne : mars 2008. SOMMAIRE. Titre I - Les eaux destinées à la consommation humaine.
LE BRÛLAGE CEST INTER DIT !
Comme pour tous les autres types de déchets le brûlage des déchets verts est interdit dans tout le département d'Ille-et-Vilaine pour les professionnels comme
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°35-2022-166 PUBLIÉ
13 juil. 2022 Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2022-07-13-00001 - Arrêté préfectoral réglementant l'accès la circulation
SYNDICATS DE BASSINS VERSANTS EN ILLE-ET-VILAINE
SYNDICATS DE BASSINS VERSANTS EN ILLE-ET-VILAINE. DDTM35/METSSI. Sources : ADMIN EXPRESS ©IGN. Préfecture. MàJ le : 20/03/2019. © DDTM D'Ille-et-Vilaine
arrêté préfectoral du 1er juin 2022 relatif à louverture et à la clôture
1 juin 2022 Fraternité. ARRÊTÉ relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département d'Ille-et-Vilaine.
