LE NOUVEAU - diagnostic de performance énergétique (DPE)
Jun 30 2021 Il a pour objectif d'aider les diagnostiqueurs dans la réalisation des DPE portant sur les logements et de leur.
CAHIER DES CHARGES Programme dIntérêt Général (P.I.G.) Suivi
Réalisation d'un diagnostic complet des immeubles et logements (comprenant o L'acte d'engagement (AE) à compléter par les représentants qualifiés des ...
Annexe Technique Prestations 2021
1) Audits énergétiques du patrimoine Bâti. - Diagnostic de 7) Assistance à la passation d'un marché d'exploitation des installations thermiques.
GUIDE SUR LES DISPOSITIONS OPPOSABLES DU PLU
Nov 10 2016 la réalisation du projet d'aménagement prévu par les OAP doit être certaine ... la protection du paysage
Aménagement opérationnel
Il prévoit ainsi que les actions ou opérations d'aménagement ont pour objets de mettre en œuvre un projet urbain une politique locale de l'habitat
Partie 1 - Acte dengagement
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG-PI) approuvé par l'arrêté du 16 décembre
ACTE DENGAGEMENT ATTRI1
Alors qu'un acte d'engagement était autrefois requis de l'opérateur économique soumissionnaire lors du dépôt de son offre sa signature n'est plus
LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE dans les CONTRATS de RELANCE
la performance énergétique du patrimoine bâti développer des énergies renouvelables et la réalisation d'inventaires d'émissions régionaux et sont.
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
? Pièces particulières : ? Acte d'engagement (AE) et ses annexes éventuelles ;. ? Le présent Cahier des charges qui fait office de Règlement de Consultation
POLITIQUE IMMOBILIÈRE DE LÉTAT
Objectif n° 1 – Mieux connaître et valoriser le patrimoine immobilier de l'État et l'outil d'analyse et de diagnostic (OAD) sur lesquelles reposent.
