en nombre d'agents équivalent temps plein (=ETP) c'est à dire pondéré la fonction publique de l'Etat des collectivités territoriales et de leurs ...
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique. Le calcul de l'effectif en. Equivalent Temps Plein (ETP) et de l'Effectif Total.
1 nov. 2005 dans la Fonction Publique Territoriale ... de conversion en équivalent temps plein. ... CONVERSION EN EQUIVALENT TEMPS PLEIN (EQTP).
Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans l'année. A titre d'exemple : • Un agent à temps plein (quotité de travail = 100%)
Le nombre d'agents en équivalent temps plein rémunéré (ETPR) Les cycles de travail au forfait sont exceptionnels dans la Fonction Publique Territoriale.
EXEMPLE : Calcul de conversion en équivalent temps plein d'agents à temps non Lorsqu'un fonctionnaire de catégorie C titulaire d'un grade doté des ...
3ème partie : Le calcul de l'effectif en Equivalent Temps Plein (ETP) et de Si vous êtes un centre de gestion de la fonction publique territoriale ...
31 déc. 2020 Dans la fonction publique territoriale. L'article 61 de la loi n° 2014-873 du 4 ... Des rémunérations mesurées en équivalent temps plein.
28 mai 2021 Temps partiel annualisé à l'occasion de la naissance ou de l'accueil d'un enfant ... permanences dans la fonction publique territoriale.
1 jan. 2017 de la fonction publique territoriale ... privé : Reprise à raison de la ½ de leur durée après calcul de conversion en équivalent temps plein.
Le calcul de l'effectif se base sur la définition de l'INSEE qui précise que l'effectif en équivalent temps plein (ETP) est égal au "nombre total
Ce décompte est proportionnel à l'activité des agents mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d'activité sur l'année Effectifs
A la différence du mode de calcul utilisé pour l'effectif d'assujettissement (effectif en équivalent temps plein ETP) CHAQUE AGENT RETENU DANS
3 mai 2006 · Employeurs assujettis dans la Fonction Publique Territoriale : les d'emploi et le calcul de l'effectif équivalent temps plein
1 nov 2005 · Lorsque la durée hebdomadaire ou la durée des contrats des agents n'est pas connue le calcul en équivalent temps plein s'avère plus délicat
28 mai 2021 · Temps partiel annualisé à l'occasion de la naissance ou de l'accueil d'un enfant permanences dans la fonction publique territoriale
Préfectures Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale de 20 agents en équivalent temps plein) afin de connaître :
2-2-3 L'incidence des congés de maladie sur le calcul des jours d'ARTT Réorganiser les temps de travail dans la fonction publique territoriale
26 jan 2023 · RDG4 - Décompte temps plein et temps partiel pour les valorisations du MPD hors fonctionnaires contractuels de la Fonction publique
publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction comme des périodes de travail à temps plein pour le calcul de la pension doit