Rapport public thématique - Le programme dinvestissements davenir
Le programme d'investissements d'avenir (PIA) constitue la mise en œuvre de ce rapport remis en novembre 2009. L'exposé des motifs de.
Le PIA un outil à préserver
https://www.vie-publique.fr/sites/default/files/rapport/pdf/272431.pdf
MISSION « INVESTISSEMENTS DAVENIR »
18 nov. 2021 le troisième programme d'investissements d'avenir (PIA 3) adopté en loi de finances initiale pour 2017
Programme dinvestissements davenir Rapport du comité dexamen
3 mars 2016 Initié en 2010 le Programme d'investissements d'avenir (PIA) a pour objectif d'accroître la compétitivité française en encourageant ...
PRÊTS OCTROYÉS DANS LE CADRE DES PROGRAMMES DES
31 déc. 2021 l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « Accélération.
PRÊTS OCTROYÉS DANS LE CADRE DES PROGRAMMES DES
Secrétaire général pour l'investissement. Responsable du programme n° 876 : Prêts octroyés dans le cadre des programmes des investissements d'avenir.
rapport relatif à la mise en œuvre et au suivi des investissements d
28 oct. 2021 Le Programme d'investissements d'avenir (PIA) a été engagé par la loi de finances rectificative du 9 mars 2010.
PLF 2011 - Jaunes - Rapport relatif à la mise en oeuvre et au suivi
8 juil. 2010 La mise en œuvre du programme d'investissements d'avenir a été confiée au commissariat général à l'investissement placé sous l'autorité du ...
PROGRAMME DINVESTISSEMENTS DAVENIR VILLE ET
PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIR. VILLE ET TERRITOIRES DURABLES. L'axe 1 de l'action “ Ville durable et solidaire excellence environnementale du
Programme dinvestissements davenir 4 Deux stratégies d
5 nov. 2021 10 ans de soutiens du Programme d'investissements d'avenir pour l'agriculture et l'alimentation .
