Annexes budgétaires
6 oct. 2015 PLF 2016 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AVANCES À DIVERS SERVICES DE L'ÉTAT OU ORGANISMES GÉRANT DES. SERVICES PUBLICS.
Annexes budgétaires
3 oct. 2017 PLF 2018 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AVANCES À DIVERS SERVICES DE L'ÉTAT OU ORGANISMES GÉRANT DES. SERVICES PUBLICS.
Annexes budgétaires
3 oct. 2017 PLF 2018 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : AVANCES À DIVERS SERVICES DE L'ÉTAT OU ORGANISMES GÉRANT DES. SERVICES PUBLICS.
MANUEL DE STATISTIQUES DE FINANCES PUBLIQUES 2014
Services linguistiques du FMI section française. Cataloging-in-Publication Data. Joint Bank-Fund Library. Government finance statistics manual 2014.
ÉVALUATIONS DES VOIES ET MOYENS Les évaluations de recettes
Comme en 2020 et 2021 l'évaluation des voies et moyens annexée au PLF pour Intérêts des avances à divers services de l'État ou organismes gérant des ...
PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR - 2022
28 juin 2022 2403 Intérêts des avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics. -2 691 384. 2413 Reversement au titre des ...
PROJET DE LOI DE FINANCES POUR
22 sept. 2021 Ainsi les dépenses du compte d'avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics ont fortement augmenté dans le ...
GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à lattention des
20 mars 2017 L'habilitation est l'acte par lequel l'Etat reconnaît à une entité la capacité de remplir la mission de service public liée au service extérieur ...
Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)
19 juil. 2016 Consultation du Conseil d'Etat sur les projets de loi. ... chargés d'une mission de service public pourraient se trouver indirectement ...
Le guide du Maire
8 mai 2020 Les représentants de la commune dans divers organismes. ... Le mode de gestion des services publics locaux. ... figurer le bleu en haut.
