Que se passe-t-il quand la demande de subvention est déposée? En d'autres mots les jeunes doivent être consultés et doivent pouvoir prendre part au ...
Valticos ce domaine si spécifique de l'action de l'OIT que peut être Le tripartisme est un atout majeur que l'on doit entretenir avec soin et enrichir.
13 Dec 2011 Le délai dans lequel il est statué sur la demande ne devrait pas inclure le temps ... Si la demande doit être déposée par le ressortissant.
retarde les procédures lorsqu'une demande de retour est fondée uniquement sur pour la convention visée ce qui devrait être modifié très prochainement.
Des informations plus détaillées peuvent être trouvées dans les Si la demande de visa est déposée au poste de police et garde-frontière - 10 jours.
lchange de notes constituant un accord concernant les visas et l'abolition des doit etre accept6e comme obligatoire par les Parties au diff6rend.
28 Feb 2011 n'a fait l'objet d'aucune violence avant d'être relaxé sur instruction de M. le Procureur de la. République de céans
1 Jan 2017 Impôt municipal sur l'achat des biens immobiliers (Imposto Mu- nicipal Sobre as Transmissões On- erosas de Imóveis - IMT) – L'IMT est un impôt ...
Sun Microsystems n'est pas responsable de la conformité réglementaire d'un produit Demande si le logiciel de gestion de l'énergie doit être activé ou.
2 Mar 2011 FSI sont chargées de l'exécution des décisions de justice et qu'un condamné doit être libéré le jour même où sa peine de prison se termine.