Dec 16 2016 départementale
Dec 3 2020 Le Bureau
Sep 23 2019 1) les procès-verbaux relatifs à l'élection des personnes ... 2) la délibération adoptée pendant la séance du conseil municipal en date du ...
Jul 1 2015 Le conseil municipal de La Cadière en prend acte début août ... Séance 26 Février 2015 ... Plan du Castellet en direction de Bandol.
Jul 11 2018 la délibération du conseil municipal de la commune de Roquebrune-sur-Argens du. 14 avril 2015 demandant la modification du périmètre des 500 ...
Jul 17 2015 BLIEUX pour élire un conseiller municipal le 13 septembre 2015. Le préfet des Alpes-de-Haute-Provence. Chevalier de la Légion d'Honneur.
Apr 13 2017 interventions des agents de police municipale de Manosque ... Arrêté préfectoral n°2017-069-011 du 10 mars 2017 définissant l'aire ...
Jan 19 2017 PROCES-VERBAL. CONSEIL COMMUNAUTAIRE. DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS D'APT LUBERON. Le jeudi 16 février 2017 à 18h à Caseneuve.
Jul 30 2019 conseiller municipal
Secrétaire de séance : Gérard CHABAUD. 1. Approbation du procès-verbal du 18 février 2015. Approuvé à 11 voix pour et 3 contre (M. Heckmann Mme Mille