19 avr. 2009 coût des vaccins ni celui des actes techniques figurant à la nomenclature générale des actes professionnels avec un tarif spécifique.
(3) Et mentionnée au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 27-12-2001 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins. (4)
27 janv. 2006 Selon le type de l'acte les lettres-clés à utiliser sont les suivantes : C- Consultation au cabinet par le médecin généraliste
C. Consultation ou cabinet par le praticien
NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS. DES MEDECINS CHIRURGIENS-DENTISTES
6 janv. 1988 Vu l'avis de la commission de la nomenclature générale des actes professionnels des médecins des pharmaciens
27 janv. 2006 Selon le type de l'acte les lettres-clés à utiliser sont les suivantes : C : Consultation au cabinet par le médecin généraliste
27 janv. 2006 Selon le type de l'acte les lettres-clés à utiliser sont les suivantes : C : Consultation au cabinet par le médecin généraliste
26 juil. 2005 nomenclature générale et de la tarification des actes professionnels des médecins des pharmaciens
5 mars 2015 Dans la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins des chirurgiens-dentistes
27 janv. 2006 Selon le type de l'acte les lettres-clés à utiliser sont les suivantes : C : Consultation au cabinet par le médecin généraliste
ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS. TITRE II ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GENERAL. CHAPITRE II VAISSEAUX. Article 2 : Actes de chirurgie sur les veines et
27 janv. 2006 Selon le type de l'acte les lettres-clés à utiliser sont les suivantes : C : Consultation au cabinet par le médecin généraliste
forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins (4). 80.00. 80.00. 80.00. • forfait mensuel du médecin participant à la coordination (4).
C. Consultation ou cabinet par le praticien
SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MEDICAUX. DISPOSITIONS GENERALES. MONACO. Page 2. GA-200110291065. - Page 2 / 22 -. TABLE DES MATIERES. Article 1 .
Vu l'arrêté du Ministre de la Santé Publique du 1er juin 2006 fixant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins biologistes
Vs : Visite au domicile du malade par le médecin spécialiste qualifié ou le chirurgien-dentiste spécialiste qualifié. K ou KC - Actes de chirurgie et de
ARRETE du 27 mars 1972 Nomenclature générale des actes professionnels des médecins des chirurgiens-dentistes
13 août 2004 Lorsque le médecin spécialiste dont la spécialité est mentionnée dans la liste ci-après
Nomenclature générale des actes professionnels des Médecins Chirurgiens Spécialistes Chirurgiens-dentistes et Sages-femmes et des examens et analyses de laboratoire Utilisation de la Nomenclature Le présent document est inspiré de la Nomenclature Générale des actes professionnels établis en
Article premier :La nomenclature générale des actes professionnels prévue à l'article 71 de la loi n° 10-94 susvisée est fixée à l'annexe jointe au présent arrêté Cette nomenclature établit la liste avec leur cotation des actes professionnels que peuvent avoir à effectuer les médecins et dans la
Le présent document est inspiré de la Nomenclature Générale des actes professionnels, établis enapplication de l’ordonnance du 19 octobre 1945, qui est en usage dans la Métropole en matière d’assurancessociales (Sécurité sociale). Sa destination est cependant totalement différente de celle de son homologue métropolitain.
25 % reversés par celui-ci à l’Administration. Les tarifs des actes professionnels pratiqués au cours des consultations dans les formations sanitaires sontdéterminés par référence à la Nomenclature et à la valeur des lettres-clés. Leur montant est entièrementacquis à l’Administration ainsi que la moitié du prix de la consultation.
Depuis la décision de l’Uncam du 11 mars 2005, toutes les modifications de la liste des actes et des prestations font l'objet de décisions de l’Uncam publiées au JO. Les évolutions concernant la NGAP pour les actes cliniques, dentaires ou les actes des auxiliaires médicaux, sont signalées à l'article III-4 du Livre III de la Liste.
Les évolutions concernant la NGAP pour les actes cliniques, dentaires ou les actes des auxiliaires médicaux, sont signalées à l'aarticle III-4 du Livre III de la Liste. Documents utiles