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3 févr. 2020 Le projet porte sur la renaturation de la Bièvre à Jouy en Josas. ... important dans le cadre de la gestion du risque inondation.
9 avr. 2019 et sur la suppression des dispositions relatives à la gestion et au financement du Pass'Local. Date d'affichage: 3 avril 2019.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. ****. Conseil communautaire du 17 décembre 2020. ****. DELIBERATION N° CC/20-202. Assainissement.
4 févr. 2019 DELIBERATION N° D.2019-02-04 du Conseil communautaire du 5 février 2019. Changement de dénomination du Syndicat mixte pour la gestion du ...
14 déc. 2020 EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS DU BUREAU. 20201214-n°1. Séance du 14 décembre 2020. Date de la convocation du Bureau : 8 décembre ...
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9 avr. 2021 Portant approbation de la convention de gestion provisoire à passer entre le SEDIF et Grand ... EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS.
11 déc. 2018 Extrait du registre de délibérations ... Contrat territorial de gestion quantitative Sèvre niortaise - ... JOUY-LE-POTIER.
9 déc. 2018 DELIBERATION N° D.2018-12-09 ... Vu le projet de convention particulière pour les lignes de bus 056-356-016 (GHP et J) et 006-220-.