La présente police comporte une clause qui révoque ou limite le droit de l'assuré de désigner les A Définitions des termes utilisés dans cette police.
indiquant l'appellation et la nature de chaque niveau de confidentialité. Les termes les plus communément utilisés seront par exemple "confidentiel"
A Termes utilisés dans cette police. 4. B Durée de l'assurance La présente police est un contrat entre vous et la Compagnie d'assurance vie RBC.
Dans la présente police les termes suivants sont utilisés systématiquement en italique. assurance temporaire s'entend d'un type d'assurance qui offre une
La présente police comporte une clause qui révoque ou limite le droit de l'assuré de désigner les A Définitions des termes utilisés dans cette police.
Une liste de ces termes est présentée à la section Termes utilisés dans la présente police et il est fortement recommandé de vous familiariser avec ces termes
Dans la présente police les termes suivants sont utilisés systématiquement en italique. assurance temporaire s'entend d'un type d'assurance qui offre une
Les termes utilisés dans le présent avenant et dans la police ont la même signification et doivent être interprétés de la.
1 déc. 2017 force notamment dans le cas de manifestations et quelles que soient les armes utilisées. Elle a
Dans la présente police les termes suivants sont utilisés systématiquement en italique. assurance temporaire s'entend d'un type d'assurance qui offre une