CONSEIL MUNICIPAL du 29 février 2016
29 févr. 2016 février deux mille seize de Monsieur Pascal BIOULAC
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°37-2016-02009
1 mars 2016 la police municipale de CINQ MARS LA PILE (1 page). Page 86. 37-2016-01-18-005 - Arrêté portant nomination d'un régisseur de recettes d'Etat ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°41-2017-02-004
21 févr. 2017 41-2017-02-03-001 - DUP la dérivation des eaux et les périmètres de ... du conseil municipal d'AREINES en date du 23 février 2016.
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27 févr. 2017 place pour toute élection organisée entre le 1er mars 2017 et le 28 février 2018. ... Mairie Salle du Conseil Municipal 1 place de la Mairie.
LISTE INDICATIVE DES COMMUNES ET EPCI QUI ONT INSTITUE
1 sept. 2020 01/02/2007. Garnerans. 03/03/2017. 01/06/2017. Genouilleux. 19/10/2006. 01/01/2007. Giron. 22/01/2007. 01/04/2007. Grilly. 26/09/2016.
LETTRE CIRCULAIRE n° 20160000014 1/8
24 mai 2016 Par une délibération du 9 février 2016 le Conseil municipal de LANNION TREGOR. COMMUNAUTE (9302204) a décidé de porter le taux de versement ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°18-2015-12-008
31 déc. 2015 18-2015-02-26-001 - Délégation de signature Direction des ... conseil de surveillance du centre hospitalier de George Sand (3 pages).
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°37-2018-12011
28 déc. 2018 37-2018-12-04-001 - BRE Honorariat ancien maire Serge PETIT (1 page) ... le Conseil Départemental d'Indre et Loire le 13 juillet 2016 pour ...
SUR-BEUVRON
3. BULLETIN MUNICIPAL DE CANDÉ-SUR-BEUVRON 2016 d'associations et l'ensemble du Conseil Municipal qui se joint à moi pour vous ... le 4 mars.
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 4
4 juin 2018 Monsieur BIETTE Bernard élu communautaire et maire de la Commune de ... et son décret d'application n°2016-86 du 1er février 2016
