LE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ DES SALARIÉS DU SECTEUR DU
Vous conservez le libre choix de votre assureur : • Jusqu'au 31/12/2013 si vous dépendez de l'accord concernant le transport sanitaire. • Le PLUS d'AMELLIS :
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS
3 févr. 2022 DANS LES ENTREPRISES DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES ... dispositif de prise en charge des frais de santé pour les salariés du secteur.
mise en œuvre de lobligation vaccinale et du passe sanitaire dans
9 août 2021 Ces personnes doivent ainsi présenter le certificat de statut vaccinal ou le certificat de contre-indication lorsque leur état de santé s'oppose ...
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS
15 avr. 2013 les salariés couverts par une assurance individuelle frais de santé au moment de la mise en place du régime ou de l'embauche si celle-ci est ...
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS
3 févr. 2022 place un dispositif de prise en charge des frais de santé pour les salariés du secteur. Depuis cette date et en dehors des évolutions liées ...
Les garanties santé formules renforcées
1 janv. 2020 Organisation régionale mettant à la disposition du SAMU une ambulance médicalisée permettant d'assurer les premiers soins et le transport d'un.
1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES TRANSPORTS
EXERCANT DES ACTIVITES DE TRANSPORT SANITAIRE. Conclu entre : Le nouveau régime adopté organise la solidarité entre les salariés des entreprises.
N° 5044
16 févr. 2022 Des aides pour soutenir le secteur des transports sanitaires . ... l'assurance maladie des frais de transport sanitaire :.
TRANSPORT SANITAIRE CIRCULAIRE DAPPLICATION
6 - Information des salariés concernés par l'aménagement et la réduction du dans leur application au secteur du transport sanitaire a également amené ...
Les risques professionnels dans le transport et la logistique
Transport Sanitaire. 86.90A. Ambulances. Ainsi en 2014
