Chaque fois que le client fait appel aux services de A.L Concept Deco il est réputé connaitre et accepter les présentes conditions générales sans réserve. Tout
ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT. 1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ci-après exposées
Objet : Les présentes conditions générales de vente définissent les modalités de vente de prestations de services de transport routiers de voyageurs par la
demeure restée infructueuse. 7. Obligations des parties en cas de vente de prestation de services. 7.1. Obligations de la CCI Paris Ile-de-France.
Les présentes conditions générales (CGV) s'appliquent à tous les contrats de ventes de produits et de prestations de services d'aménagement paysagers.
Prestation : service de voyage ou forfait touristique au sens de l'article L. 211-1 du code du tourisme. Contrat en ligne : contrat conclu dans le cadre d'achat
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les prestations de services conclues sur le site Internet Aquajump.
Le contrat de vente des équipements et/ou de prestations de services est conclu au moment de la validation du devis et des options éventuelles par le client
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après désignées les "CGV") s'appliquent à tout contrat conclu entre le Prestataire et le Client dans le cadre
8 avr. 2019 CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATION. DE SERVICE DU DOMAINE DE ... Conditions Générales de Vente de prestation de service de recherche ...
ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT. 1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ci-après exposées
Prestations de services. N° VEDECOM-PREST001. Article 1 – Objet et champ d'application. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV).
Les frais de devis de prestations de services demandé par le CLIENT sont facturés forfaitairement et distinctement selon les tarifs en vigueur et communiqués
Prestation : service de voyage ou forfait touristique au sens de l'article L. 211-1 du code du tourisme. Contrat en ligne : contrat conclu dans le cadre d'achat
Conditions générales de vente des prestations de services de transport routiers de voyageurs. Préambule : La S.A.S. SOVETOURS immatriculée sous le N°
Article 1 - Objet des conditions générales de vente. Le présent contrat a pour objet l'encadrement de la vente de prestations de services par ProPhil
Les prestations de services de DAXTER concernées par les CGV comprend de manière générale toute prestation intellectuelle liée au domaine de l'immobilier.
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'ensemble des ventes conclues par la Société Paramédical Bernamont ci-après désigné le vendeur dont
demeure restée infructueuse. 7. Obligations des parties en cas de vente de prestation de services. 7.1. Obligations de la CCI Paris Ile-de-France.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICE ET DE TRAVAUX. DEFINITIONS. « CGV » : désigne les présentes Conditions Générales de Vente