1 COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2019/XX
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES. Avis CNC 2019/XX –Traitement comptable des monnaies virtuelles. Projet d'avis du 24 avril 2019. I. Introduction.
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2021/XX
02?/06?/2021 Le présent avis examine la question du traitement comptable des intérêts et des autres montants dus en raison d'un retard de paiement.
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2020/XX
12?/02?/2020 La Commission a été interrogée sur le traitement comptable dans le cadre du recours à un compte en banque bloqué servant de garantie pour ...
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2022/XX
22?/06?/2022 1. Le présent avis est consacré au traitement comptable de l'apport de branche d'activité ou d'universalité de biens. Il se ...
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2020/XX
22?/01?/2020 B. Traitement comptable au moment de la libération de l'apport en industrie ... La Commission rappelle toutefois que la norme IFRS 2.
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2019/XX
03?/07?/2019 Avis CNC 2019/XX – Traitement comptable des réductions de capital ... Pour être complet la Commission souligne que les mêmes règles sont ...
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2021/XX
22?/09?/2021 4. Le présent avis remplace l'avis CNC 2009/8 –Traitement comptable des opérations de scission. II. Principes généraux. A ...
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2021/XX
09?/09?/2020 Le présent avis précise le traitement comptable à appliquer par les SRL et SC en cas de démission ou d'exclusion d'un actionnaire à charge ...
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2019/XX
03?/04?/2019 COMMISSION DES NORMES COMPTABLES. Avis CNC 2019/XX – Traitement comptable de l'émission d'un emprunt obligataire.
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 2021/XX
22?/09?/2021 4. Le présent avis remplace l'avis CNC 2009/8 –Traitement comptable des opérations de scission. II. Principes généraux. A ...
