Conseil Communautaire
04-Nov-2020 d'un pacte de gouvernance entre les communes et l'EPCI à fiscalité propre. Le Président expose que la loi Engagement et Proximité du 27 ...
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21-Feb-2018 Président de la Communauté de Communes du Canton d'Erstein ... Il est pris acte de ce débat par une délibération spécifique ».
VILLE DE BOERSCH Sous la présidence de Monsieur Philippe
20-Jan-2020 KOGENHEIM. Vu l'avenant à l'acte d'engagement signé le 15 janvier 2019 proposant la prolongation de la durée d'exécution du marché de 12 ...
Préfecture du Haut Rhin
08-Apr-2019 Les communes de Baldenheim Kogenheim
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d'eau potable situés sur le ban des communes de Kertzfeld Huttenheim
Septembre 2019 Numéro 146
01-Sept-2019 D'autre part le RHINAU Infos du mois de mars 2020 ne paraitra pas car ... Stade à Kogenheim à la Commune de Kogenheim ... sans engagement.
Plan de Prévention du Risque dinondation de l ll
30-Jan-2020 d'Erstein on parle de sur-aléa. Le risque pour la population et les biens est négligeable. 4.3.14. Kogenheim. La commune de Kogenheim est ...
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avec les communes et de pouvoir bénéficier de leur engagement décidé le principe de la rétrocession du bâtiment à la commune de Kogenheim.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE N° 16
16-Aug-2010 Institution d'une régie de recettes d'Etat auprès de la commune de BENFELD – 02.08.2010. - Nomination d'un régisseur de recettes de l'Etat ...
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09-Sept-2021 10.6 Désignation d'un représentant supplémentaire aux 10 communes ... Le Conseil Municipal PREND ACTE du rapport annuel 2020 du SMICTOM.
