5 juin 2019 vu l'avis du comité de politique économique considérant ce qui suit: (1) Le 21 novembre 2018
23 mai 2018 Le 14 mai 2018 le Conseil a adopté la recommandation concernant la politique économique de la zone euro. (2). En tant qu'État membre dont la ...
La stratégie nationale de santé constitue le cadre de la politique de santé en social et économique de ces plans et programmes au regard des ressources ...
19 juillet 2018. Orientations potentielles de la valeur économique et des revenus futurs de l'établissement ... leurs politiques de gestion des risques.
la politique d'atténuation du changement climatique. Elle donne des orientations pour mettre en œuvre la transition vers une économie bas-carbone dans tous
30 mars 2018 Mesdames et Messieurs les présidents de tribunaux de grande instance ... Il appartient au garde des Sceaux de conduire la politique pénale ...
21 mars 2018 Les présentes orientations s'appliquent à compter du 30 juin 2018. ... a. la stratégie économique globale et les principales politiques de ...
30 janv. 2018 Un exemple de politiques publiques nouvelles à conduire : l'économie collaborative suppose des régulations adaptées. Une grande part des ...
18 avr. 2018 La Cour propose les orientations suivantes : 1. à l'occasion de la révision de la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) de 2018 : - ...
fois un développement économique des pays et une préservation de leurs écosystèmes. ORIENTATION 3 – Intégrer la lutte contre la déforestation aux politiques.
en 2018 en lien avec la persistance de la crise socio-politique dans les Régions du Nord-Ouest et du Sud-Ouest affectant significativement l’activité notamment dans la branche Agriculture industrielle et d’exportation ainsi que dans la branche télécommunications
La libéralisation de la politique commerciale les progrès technologiques et la hausse de la participation des EME à la division internationale de la production et du travail ont imprimé de profonds changements dans la structure des échanges mondiaux au cours des 20 dernièresannées(graphique 2 3) Lesprogrèsdestechnologiesdelacommunication
L’élaboration des Grandes orientations de politique économique se passe en quatre étapes : 1 La Commission démarre le processus en printemps élaborant une recommandation sur les Grandes orientations de politiques économique 2 Le Conseil Ecofin à partir de la recommandation de la Commission et statuant à la
1 General government shows the consolidated (i e with intra-government amounts netted out) accounts for all levels of government (central plus State/local) based on OECD national accounts This measure differs from the federal debt held by the public which was 76 5 of GDP for the 2017 fiscal year
également un document économique qui fait état de la situation de l’économie donne les grandes orientations et dévoile un certain nombre d’initiatives en vue de stimuler l’économie Au Canada comme au Québec le processus budgétaire est fortement inspiré du modèle parlementaire britannique à savoir :