1 sept. 2021 Seuls les services accomplis en qualité de magistrat de fonctionnaire ou d'agent contractuel de l'Etat en CDI sont pris en compte. Cette ...
3) L'avis de contravention et le procès-verbal . Fiche 18 : Des bacs à marée pour les déchets plastiques du littoral .
14 déc. 2020 Le Recueil des Actes Administratifs du Département du Pas-de-Calais. N° 12 de DECEMBRE 2020 (4 parties) est paru et mis à la disposition du ...
4- Avis des Conseils Municipaux et Communautés de Communes Dans la vallée du Loir l'inondation est un phénomène ancien avec 4 inondations.
1 juin 2022 Vu l'avis du comité technique en date du 25 avril 2022 ... Commune de Montheries / Département ... Cession de l'ancien CE de Montigny-.
15 août 2020 Décision no 17686 du 30 mars 2020 portant attribution de la prime de haute ... Vu l'avis de conformité émis le 15 juillet 2020
- Élaborez un nouveau projet en liaison avec des anciens combattants et la commune voisine. - Publiez un article dans le bulletin municipal. Les étapes. 1.
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD NIVERNAIS DU 26 octobre 2021 PHOTOVOLTAÏQUE : AVIS DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE DE ...
1 sept. 2015 Il est approuvé après avis de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage
Le dossier devra être adressé à la mairie de la commune du lieu d'exercice demandé qui le transmettra