Ainsi le. Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) a mis en place un itinéraire. ASVP. Page 2. 2 www.cdg13.com. Agrément et assermentation.
Circulaire du 25 juillet 2014. Agents représentants du personnel au CHSCT : téléchargeable sur le site www.cdg13.com. Emploi de jeunes travailleurs.
5 juin 2017 D'AFFIRMATION DES MÉTROPOLES DU 27 JANVIER 2014 OFFICIALISE APRÈS ... de surveillance de la voie publique (ASVP).
31 oct. 2019 Arrêté du 3 décembre 2014. Décret n°2002-598 du 25 avril 2002. Décret n°70-354 du 21 avril 1970. % du TBMG. Taux moyen annuel au 01/02/2017.
2 févr. 2020 et ASVP. Rôle et missions de la Police Municipale ... élue bienveillante depuis 2014 qui restera ... d'adhésion au Pôle Santé du CDG 13.
20 avr. 2015 L'Assemblée Générale de juin 2014 à Carpentras 03. HOMMAGE À CLARISSA ... surveillance de la voie publique (ASVP) ... www.cdg13.com ...
Modification de la délibération n° 2014/32 « Création des commissions municipales Surveillance de la Voie Publique (ASVP) en poste depuis l'été 2016; ...
18 juin 2021 code de l'urbanisme sur l'actuel mandat municipal depuis 2014 et sur ... surveillance de la voie publique (ASVP). ... 13) CDG 13/12/1999 ;.