Aide générale
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Le calcul de leffectif en Equivalent Temps Plein (ETP) et de lEffectif
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique. Le calcul de l'effectif en. Equivalent Temps Plein (ETP) et de l'Effectif Total.
NOTE DINFORMATION N° 2005?12
1 nov. 2005 dans la Fonction Publique Territoriale ... de conversion en équivalent temps plein. ... CONVERSION EN EQUIVALENT TEMPS PLEIN (EQTP).
1 - Léquivalent temps plein annuel travaillé (ETPT)
Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans l'année. A titre d'exemple : • Un agent à temps plein (quotité de travail = 100%)
Quelques rappels statutaires Synthèse de la FAQ disponible sur l
Le nombre d'agents en équivalent temps plein rémunéré (ETPR) Les cycles de travail au forfait sont exceptionnels dans la Fonction Publique Territoriale.
LA REFORME DES CARRIERES DE CATEGORIE C
EXEMPLE : Calcul de conversion en équivalent temps plein d'agents à temps non Lorsqu'un fonctionnaire de catégorie C titulaire d'un grade doté des ...
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3ème partie : Le calcul de l'effectif en Equivalent Temps Plein (ETP) et de Si vous êtes un centre de gestion de la fonction publique territoriale ...
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31 déc. 2020 Dans la fonction publique territoriale. L'article 61 de la loi n° 2014-873 du 4 ... Des rémunérations mesurées en équivalent temps plein.
LA REGLEMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA
28 mai 2021 Temps partiel annualisé à l'occasion de la naissance ou de l'accueil d'un enfant ... permanences dans la fonction publique territoriale.
ETAT RECAPITULATIF DES SERVICES ANTERIEURS PUBLICS
1 jan. 2017 de la fonction publique territoriale ... privé : Reprise à raison de la ½ de leur durée après calcul de conversion en équivalent temps plein.
[PDF] D Le calcul en ETP et en ETRpdf - Fiphfp
Le calcul de l'effectif se base sur la définition de l'INSEE qui précise que l'effectif en équivalent temps plein (ETP) est égal au "nombre total
[PDF] 1 - Léquivalent temps plein annuel travaillé (ETPT) - budgetgouv
Ce décompte est proportionnel à l'activité des agents mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d'activité sur l'année Effectifs
[PDF] aide generale a la declaration annuelle au fiphfp - CDG 27
A la différence du mode de calcul utilisé pour l'effectif d'assujettissement (effectif en équivalent temps plein ETP) CHAQUE AGENT RETENU DANS
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3 mai 2006 · Employeurs assujettis dans la Fonction Publique Territoriale : les d'emploi et le calcul de l'effectif équivalent temps plein
[PDF] Règles de classement à la nomination dans la Fonction Publique
1 nov 2005 · Lorsque la durée hebdomadaire ou la durée des contrats des agents n'est pas connue le calcul en équivalent temps plein s'avère plus délicat
[PDF] Guide-temps-de-travailpdf - CDG 84
28 mai 2021 · Temps partiel annualisé à l'occasion de la naissance ou de l'accueil d'un enfant permanences dans la fonction publique territoriale
[PDF] Le rapport sur létat des collectivités et établissements publics (REC)
Préfectures Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale de 20 agents en équivalent temps plein) afin de connaître :
[PDF] DU TEMPS DE TRAVAIL - CIG Petite Couronne
2-2-3 L'incidence des congés de maladie sur le calcul des jours d'ARTT Réorganiser les temps de travail dans la fonction publique territoriale
[PDF] Règles de gestion du calcul des effectifs - Urssaf
26 jan 2023 · RDG4 - Décompte temps plein et temps partiel pour les valorisations du MPD hors fonctionnaires contractuels de la Fonction publique
[PDF] LE TEMPS PARTIEL DANS LA FONCTION PUBLIQUE - Cdg50
publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction comme des périodes de travail à temps plein pour le calcul de la pension doit
Comment calculer un équivalent temps plein FPT ?
L'équivalent temps plein (ETP) est calculé à partir de la durée mensuelle légale de travail, égale à 151,67 heurespar mois. La durée mensuelle légale de travail, (égale à 151,67 heures), est une moyenne rapportée à l'année. Elle diffère donc de la durée de 35 heures hebdomadaires multipliée par 4 semaines.Comment calculer les Etpr ?
La base de calcul pour un agent à temps plein (35 heures), ayant été en activité durant toute l'année 2017, correspond au nombre total d'heures payées, soit 1 820 heures. Les périodes de non activités rémunérées sont incluses dans cette base de calcul (congés, autorisations d'absence avec traitement, etc.).Comment convertir un temps partiel en temps plein ?
Analyser la durée du travail
Par ailleurs, tous vos salariés n'effectuent pas 35 heures par semaine. C'est le cas notamment des salariés à temps partiel. Ainsi, prenons le cas de l'un de vos salariés embauchés à 20 heures par semaine. Il comptera alors pour : 20/35 = 0,57 équivalent temps plein.- Exemple du calcul de l'équivalent temps plein pour un salarié Un salarié travaille 1 203 heures dans l'année. Or, le nombre d'heures annuel d'un salarié à temps plein est 1 607 heures (35h par semaine). Pour obtenir l'équivalent temps plein annuel du salarié, il faut effectuer le calcul suivant : 1 203 / 1 607 = 0,75.
