Tenue des registres des actes administratifs
missionarchives@cdg34.fr. Sommaire. I. Collectivités et documents concernés. II. Présentation des registres : simplification des démarches administratives.
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La liste est dressée par l'autorité territoriale (le Président du CDG lorsque le CST est placé auprès du Centre) avec pour date de référence celle du scrutin.
CONCOURS DE REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL DE
La procédure mise à votre disposition pour le téléchargement des pièces justificatives par voie dématérialisée nécessite obligatoirement la possibilité de
LIGNES DIRECTRICES DE GESTION
Sep 25 2020 CDG 34/PÔLE CARRIERES/LDG en matière de promotion interne ... Les LDG permettant de dresser les listes d'aptitude pour la promotion interne
listedespj.pdf (collectivites-locales.gouv.fr).
Ces termes sont utilisés dans la présente liste des pièces justificatives dans (2) Ces pièces sont à fournir par le bénéficiaire du paiement et non par ...
TECHNICIEN TERRITORIAL SESSION 2014
Apr 9 2014 du règlement des concours et des examens professionnels du CDG 34 ... Dans ce cas
LISTE DES PIÈCES À FOURNIR OBLIGATOIREMENT
Jan 19 2004 - Plan (type carte routière) indiquant lieux de travail / domicile / accident. ?. Pièce supplémentaire à joindre pour les accidents de trajet ...
ARRETE PORTANT OUVERTURE DU CONCOURS POUR L
Jul 29 2014 une liste établie par arrêté interministériel ; cet arrêté ... Article 5 : Lesdossiers comprendront OBLIGATOIREMENT les pièces suivantes :.
CONSTITUTION DES DOSSIERS SOUMIS A LAVIS DU COMITE
ANNEXE 2 : Arrêté du 14 mars 1986 modifié relatif à la liste des maladies donnant droit à Les pièces à fournir (les documents devront être agrafés).
56p Guide des bonnes pratiques.indd
L'employeur constitue un dossier en ayant indiqué préalablement à l'agent les pièces à fournir. Il rassemble les pièces complémentaires qui lui serviront à
Liste des pièces à fournir OBLIGATOIREMENT pour une
Pièces à fournir pour une PREMIERE INSCRIPTION (originaux et photocopies) L’originalet la photocopiede la carte nationale d’identité française ou du passeport ou du titre de séjour 1 photo d'identité (format 25 x 35) OBLIGATOIRE POUR LES NOUVEAUX ETUDIANTS Pour un étudiant mineur
Pièces à fournir obligatoirement pour tous les candidats
PIECES A FOURNIR Article 2-1 Fonctionnaire titulaire ou stagiaire appartenant à un corps de catégorie A Copie de l’arrêté de dernière position dans le corps Copie des contrats (si déjà ATER auparavant) Demande de détachement (Annexe 2) Si demande de prolongation au-delà de 3 ans pour 1 an supplémentaire :
Liste des pièces à fournir OBLIGATOIREMENT pour une
Pièces à fournir pour une PREMIERE INSCRIPTION (originaux et photocopies) L’ original et la photocopie de la arte nationale d’identité françaiseou du passeport ou du titre de séjour 1 photo d'identité (format 25 x 35) OBLIGATOIRE POUR LES NOUVEAUX ETUDIANTS
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LISTE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES à fournir obligatoirement pour l’instruction de la demande de logement locatif social (Article R 441-2-4 du code de la construction et de l’habitation) Pièce d’identité (carte nationale d’identité passeport) pour chacune des personnes majeures à
Qu'est-ce que le CDG 34?
- Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34) est un établissement public local au service des communes et des établissements publics du département de l’Hérault. Il propose des missions dans les domaines des carrières, de la prévention ou bien encore de l’emploi territorial.
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Quels sont les actes réglementaires du CDG 35 ?
- Préparer la retraite et la fin de fonction Elaborer la paie Organiser les services et accompagner les agents Engager les mutualisations et fusions Piloter les fonctions RH Préserver la santé et la sécurité au travail Assurer la protection sociale Favoriser les relations sociales
Quels sont les différents types de services du CDG 54?
- Le CDG 54 Le conseil d’administration Les instances Les services du CDG 54 Le plan d’accès au CDG 54 On parle de nous Marchés Publics La gestion des carrières La gestion des carrières L’équipe de votre CDG
