Séance publique du 19/05/14. Extrait de registre des délibérations. République Française. Conseil Municipal du 19/05/14 - page 1. Délibération n° 2014/17.
16 juin 2017 EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ... s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Eric ...
publique Française. VILLE DE BIOT. EXTRAIT DU REGISTRE des délibérations du Conseil Municipal. SÉANCE DU 26 JUIN 2014. PROCÈS-VERBAL.
5 mars 2018 Alonzanfan festival de cinéma jeune public avec des actions ... Nombre de membres élus au Conseil Municipal : 55 dont 55 sont encore en ...
Convocation du Conseil Municipal : le 03/10/2017. Affichage du Compte-Rendu Sommaire et affichage intégral : le 16/10/2017. SEANCE DU 9 OCTOBRE 2017.
25 oct. 2013 de la République française est nommé Adjudant-Chef ... Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 27 septembre 2013 ;.
REPUBLIQUE FRANCAISE. VILLE DU KREMLIN-BICÊTRE. Délibération du Conseil Municipal. SEANCE du 17 décembre 2015. OBJET MIS. EN DELIBERATION.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU COMITE SYNDICAL Par délibération du 19 mai 2014 le Comité Syndical du SIRDAB a fixé le lieu habituel de ses ...
30 mai 2014 Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire -. Séance publique du 27 mai 2014 (p. 1189). Avis de vacance d'emploi n° 2014-45 de ...
11 déc. 2009 Frentz Remi Conseiller référendaire