The Download link is Generated: Download https://www.cdm.lu/download/5052/reforme-du-reclassement-professionnel-a-compter-du-1er-janvier-2016.pdf


Liste des destinataires des traitements du Centre commun de la

1 Mar 2021 du contrôle médical de la sécurité social et de l'administration du ... En vue de permettre à la Chambre des Métiers la réalisation d'études ...



Untitled

du Contrôle médical de la sécurité sociale. La validation indique la date de l'ouverture du droit aux soins palliatifs fixée d'après les indications du 



Confédération des Métiers de la Santé a.s.b.l.

1 Apr 2021 preuve de son affiliation à la Chambre des métiers au service compétent de la Caisse nationale ... Contrôle médical de la sécurité sociale.



Avis 50.511 du 11 novembre 2014

11 Nov 2014 commun de la Chambre de commerce et de la Chambre des métiers par ... Contrôle médical de la sécurité sociale date de 2010.



LES AVIS DE LA CHAMBRE DES MÉTIERS

le contrôle médical de la sécurité sociale devrait mettre ses conclusions et don- nées médicales sur le salarié en question à la disposition du médecin du 



A - N° 91 / 4 mai 2009

4 May 2009 A titre exceptionnel le Contrôle médical de la sécurité sociale peut accorder la prorogation du droit aux soins palliatifs pour une ou plusieurs ...



Chambre des Métiers du Grand-Duché de Luxembourg

cin du travail et de la Commission mixte par le Contrôle médicale de la sécurité sociale ;. - lorsque la Commission mixte notifie une décision de 



Untitled

Le médecin doit consigner le résultat de cet examen dans le dossier médical du patient. A la demande du Contrôle médical de la sécurité sociale le médecin doit 



Thésaurus TESS

Ministère des affaires sociales de la santé et des droits des femmes / DFAS / SDSGI / Bureau de la Sécurité sociale . ... Contrôle médical patronal.



Projet de règlement grand-ducal déterminant lorganisation et le

publics de la Chambre de commerce