LES AVIS DE LA CHAMBRE DES MÉTIERS - Institution de cahiers
Amendements au projet de règlement grand-ducal portant institution de cahiers spéciaux des charges standardisés en matière de marchés publics et portant
Avant projet de règlement grand-ducal portant institution de cahiers
charges standardisés en matière de marchés publics ces cahiers spéciaux des Les avis de la Chambre de commerce et de la Chambre des métiers ayant été ...
Amendements au projet de règlement grand-ducal portant institution
11 déc. 2012 spéciaux des charges standardisés en matière de marchés publics et ... Vu l'avis de la Chambre de commerce et de la Chambre des métiers;.
Deuxième série damendements gouvernementaux du 18 octobre
18 oct. 2013 spéciaux des charges standardisés en matière de marchés publics et ... Vu l'avis de la Chambre de commerce et de la Chambre des métiers;.
Avis du Conseil dEtat
8 mai 2012 portant institution de cahiers spéciaux des charges standardisés en matière de marchés publics et portant modification de l'article 103 du ...
A - N° 50 / 7 avril 2014
7 avr. 2014 Règlement grand-ducal du 24 mars 2014 portant institution de cahiers spéciaux des charges standardisés en matière de marchés publics et ...
Clause contractuelles - CCG 10.2
11 oct. 2018 Le règlement grand-ducal du 24 mars 2014 portant institution de cahiers spéciaux des charges standardisés en matière de marchés publics ...
Rapport de contrôle à lattention de la Commission européenne sur
25 juin 2004 Règlement grand-ducal du 24 mars 2014 portant institution de cahiers spéciaux des charges standardisés en matière de marchés publics et ...
Rapport de contrôle à lattention de la Commission européenne sur
25 juin 2004 - Règlement grand-ducal du 24 mars 2014 portant institution de cahiers spéciaux des charges standardisés en matière de marchés publics et ...
Clauses contractuelles
11 oct. 2018 spéciaux des charges standardisés en matière de marchés publics ... Le règlement grand-ducal du 24 mars 2014 portant institution de cahiers.
