Conditions générales de vente émises par emlyon executive
Soit la personne physique qui entreprend la formation à titre individuel et à ses frais ci-après désignée la. «personne physique bénéficiaire» ; ou le
Conditions générales de vente émises par emlyon executive
Soit la personne physique qui entreprend la formation à titre individuel et à ses frais ci-après désignée la « personne physique bénéficiaire».
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EMISES PAR LE GROUPE
Soit la personne physique qui entreprend la formation à titre individuel et à ses frais ci-après désignée la « personne physique bénéficiaire »
www.animaed.fr
Soit la personne physique qui entreprend la formation à titre individuel et à ses frais ci-après désignée la « personne physique bénéficiaire » ; ou le
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE FORMATION
et le CLIENT personne physique qui entreprend une formation à titre individuel et à ses frais. Le terme « convention de formation professionnelle » désigne
FORMATION CONTINUE PREAMBULE Les présentes conditions
Le terme "STAGIAIRE" désigne la personne physique bénéficiaire d'une formation physique qui entreprend une formation à titre individuel et à ses frais.
BBetter - 2 rue Edmond Rostand 31130 Balma SARL au capital de 1
par une personne physique à titre individuel et à ses frais soit par une entreprise (ci- après l'Entreprise Bénéficiaire) pour l'un de ses salariés qui ...
BBetter - 2 rue Edmond Rostand 31130 Balma SARL au capital de 1
par une personne physique à titre individuel et à ses frais soit par une entreprise (ci- après l'Entreprise Bénéficiaire) pour l'un de ses salariés qui ...
CGV - Cnam
1 dic 2018 Lorsqu'une personne physique entreprend une formation à titre individuel et à ses frais le contrat est réputé formé lors de sa signature.
Fiche : Quand un particulier achète une formation professionnelle
En effet le Code du travail prévoit une protection particulière pour la personne physique qui engage une formation
